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Numéro 93
Un ouvrage de M Pierre Lesaint
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Ce guide a l'ambition d'être un outil clair, synthétique et en même temps complet sur l'ensemble des régimes indemnitaires de la fonction publique territoriale.
Cet ouvrage contient tous les textes de référence servant de support à la mise en œuvre des régimes indemnitaires. Outre les conseils et recommandations pratiques, il intègre les dernières modifications législatives et l'actualité juridique.
Un outil de travail indispensable :
Ce guide ne se contente pas de donner la position "officielle", il étudie chaque prime en détail et fournit des arguments pour mieux faire valoir ses droits tout en restant dans le strict cadre de la légalité.
Les régimes indemnitaires
Mise en œuvre des régimes indemnitaires
Les régimes indemnitaires liés aux cadres d‘emplois
Les régimes indemnitaires communs à plusieurs filières
Filière administrative
Filière technique
Filière médico-sociale
Filière culturelle
Filière sportive
Filière des sapeurs-pompiers professionnels
Filière des agents de police municipale et gardes champêtres
Personnels des OPHLM
Compléments de rémunération
Primes et indemnités liées à des fonctions ou à des sujétions professionnelles
Frais de déplacement
Nouvelles bonifications indiciaires
Projet de délibération et d’arrêté
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