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Les étapes clefs d'une z.a.c. (2) : la réalisation

Article du numéro 4 - 01 décembre 1996 - Réf. 02-16

Urbanisme - Aménagement

D'une façon générale les phases de création et de réalisation sont toutes aussi importantes l'une que l'autre, et une égale attention doit y être portée, notamment en ce qui concerne le respect des règles formelles.

Cependant, c'est le dossier de réalisation qui traduit juridiquement le projet urbain que l'on souhaite voir réalisé ; aucune erreur ne doit donc être admise dans son élaboration.

Nous examinerons un à un les éléments primordiaux du dossier de réalisation et ce à quoi il convient d'être particulièrement attentif.

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