Repères : Guide de l'hygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales

La mise en place d'une politique hygiène et sécurité répond à une obligation majeure des employeurs publics territoriaux.
Au-delà d'une présentation du cadre juridique de l'hygiène et de la sécurité, ce classeur propose des outils de gestion afin que chaque collectivité territoriale puisse se positionner dans une véritable « culture de prévention ». Sont abordés les risques alcool, les risques psychosociaux, le harcèlement moral et sexuel, le bruit, le travail en hauteur, le travail isolé, les risques liés à une co-activité, les troubles musculo-squelettiques...
Ce classeur présente également les droits, les obligations et les risques encourus par les différents acteurs intervenant dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité : employeur territorial, agents des collectivités territoriales, ACMO, ACFI... Il est complété par des annexes pratiques : modèles d'habilitation électrique, d'autorisation de conduite, de registres hygiène et de sécurité, registre spécial « danger grave et imminent », etc.

1 Panorama du cadre juridique de l'hygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales dans la fonction publique et les établissements publics
Le cadre juridique de l'hygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales dans la fonction publique et les établissements publics
L'actualisation chronologique des dispositions de droit public et de droit privé
2 La prévention et la gestion des risques professionnels
La gestion de la prévention et de l'évaluation des risques professionnels par l'employeur
La prévention et la gestion de certains risques particuliers
3 Les applications du Code du travail
Hygiène, sécurité et prévention des lieux et des équipements de travail
La prévention et la gestion de certains risques spécifiques
Les dispositions particulières de protection envers certaines catégories d'agents
4 Les responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité au travail
La responsabilité administrative et civile
La responsabilité pénale
La responsabilité disciplinaire
Les responsabilités en cas de harcèlement moral ou sexuel
Les systèmes de protection des personnes physiques et morales
5 Les moyens en matière d'hygiène et de sécurité au travail
Les moyens humains, structurels, de formations et d'informations en hygiène et sécurité
Les moyens de prévention médicale en hygiène et sécurité