Classeurs avec mise à jour : Guide des procédures du service Population

Toutes les communes de France possèdent un service « Population ». Celui-ci, plus ou moins développé selon la taille de la commune, doit en particulier enregistrer les multiples déclarations relatives à l'état civil, les dossiers de mariage, y compris avec les étrangers, les demandes de carte nationale d'identité... Il doit aussi gérer le(s) cimetière(s), organiser les élections politiques et professionnelles, recenser la population...
Chaque personne, au moins une fois dans sa vie, a recours au service « Population » de sa commune. Point de convergence de tous les citoyens, ce service est donc la vitrine de la mairie. Par son intense activité juridique (principalement en matière de droit civil) et son impact direct sur les habitants, le service « Population » ne peut commettre aucune erreur. Pour cela, un ouvrage tel que celui-ci, fruit d'une longue expérience, vous apportera les outils efficaces et réglementaires pour répondre à toutes les demandes de vos concitoyens en matière de « population ». Sa mise à jour régulière sera pour vous la garantie d'un risque d'erreur minimal et d'une efficience maximale.

1 État civil
Les différentes déclarations - Les déclarations funéraires - Les certificats - Les cérémonies - Les informations administratives
2 Affaires générales
La carte d'identité - Le passeport - L'autorisation de sortie de territoire - L'attestation d'accueil - Le nom d'usage - Le recensement militaire - Les débits de boisson
3 Élections
Les différents types de scrutin - Les modes de scrutin - Les commissions électorales et la clôture des listes - La préparation technique des scrutins - La préparation administrative, le déroulement et la clôture du scrutin - L'information des électeurs
4 Recensement de la population
Organisation du recensement - Modèles
5 Opérations funéraires
L'organisation des cimetières - Les taxes funéraires et les régies - Les travaux dans les cimetières - L'inhumation, l'exhumation, la réunion de corps... - Les reprises de concessions
6 Cimetières
7 Accueil central
8 Courrier
9 Standard et traitement des courriels
10 Gestion du matériel et des consommables