M Michaël Verne

Michaël VERNE est avocat associé au cabinet « Itinéraires Droit Public » . Il intervient régulièrement et principalement, en conseil comme en contentieux, sur des dossiers relatifs à la fonction publique territoriale : régime indemnitaire (refonte des régimes indemnitaires), positions des fonctionnaires (détachement, mise à disposition, congés de maladie, etc.), procédures disciplinaires ainsi que sur les problématiques liées aux emplois fonctionnels, qu'il s'agisse de leur statut d'une façon générale, ou de la fin de leurs fonctions en particulier. Il collabore régulièrement avec la Lettre du cadre territorial et les Cahiers juridiques des collectivités territoriales.

Ses ouvrages en ligne

Les emplois fonctionnels - 09/2006 Plus proches collaborateurs des exécutifs locaux, les agents occupant des emplois fonctionnels sont, par principe, dans une situation précaire. Soumis aux impératifs d'une gestion quotidienne qui exige...