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Précis d'orthographe pour les concours administratifs - Numéro d'ouvrage
Cet ouvrage présente, en première partie, un cours sur tous les aspects de l'orthographe du français moderne et en seconde partie, 20 QCM de 20 questions et leurs corrigés. L'originalité de cet ouvrage consiste dans le fait que les QCM sont des exercices sur les points essentiels du cours. Il est donc possible de les utiliser soit après lecture...
Date de mise en ligne 20/07/2006
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Sapeurs-pompiers - Organisation des services départementaux d'incendie et de secours - Statuts - Numéro d'ouvrage
Les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires participent aux missions de sécurité civile, c'est-à-dire la prévention des risques de toute nature et la protection des personnes, des biens et de I'environnement contre les accidents, les sinistres et les catastrophes. Ils sont organisés au plan national, départemental et local et placés,...
Date de mise en ligne 15/12/2005
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Conseiller socio-éducatif - Cat. A - Session 2007 - Numéro d'ouvrage
Le concours de conseiller socio-éducatif - exclusivement interne - s'adresse aux fonctionnaires territoriaux du cadre d'emplois des assistants socio-éducatifs et aux fonctionnaires détachés dans ce cadre d'emplois. Comment préparer ce concours ? En quoi consistent les épreuves, les sujets ? Une fois lauréat, comment rechercher un poste,...
Date de mise en ligne 20/11/2008
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La loi Littoral - Numéro d'ouvrage
Alors que la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral a passé sa vingtième année, elle suscite toujours plus de débats. Les requérants, que ce soit les associations de défense de l'environnement ou des propriétaires déjà installés en bord de mer, en ont...
Date de mise en ligne 16/05/2008
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Recrutement et formation des policiers municipaux - Numéro d'ouvrage
Une importante réforme statutaire est intervenue fin 2006, modifiant profondément l'organisation des carrières des fonctionnaires territoriaux. Différents textes issus de cette réforme concernent les agents de police municipale : 9 nouveaux décrets dont l'un déjà transformé (décret n° 2007-747 du 9 mai 2007) et l'arrêté...
Date de mise en ligne 13/09/2007
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Les congés liés à la position d'activité - Numéro d'ouvrage
Les agents territoriaux en position d'activité, qu'ils soient stagiaires, titulaires ou non titulaires de droit public, bénéficient de congés de diverses natures tout au long de leur carrière. Ces congés peuvent être regroupés en quatre catégories : - les congés annuels et les autorisations d'absence (partie 1) ; -...
Date de mise en ligne 18/08/2011
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Rémunérations et action sociale - Numéro d'ouvrage
La rémunération du fonctionnaire territorial est soumise au respect d'un certain nombre de principes, et notamment à la règle du service fait. Elle se décompose en éléments aussi bien obligatoires, pour ce qui est du traitement de base, de l'indemnité de résidence et du supplément familial, que facultatifs. Ainsi, le régime...
Date de mise en ligne 13/10/2010
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Les instances paritaires - Numéro d'ouvrage
La loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires reconnait expressément, dans son article 9, le droit à la participation des fonctionnaires dans l'organisation et le fonctionnement des services publics, l'élaboration des règles statutaires et l'examen des décisions individuelles relatives à leur carrière. Ce...
Date de mise en ligne 14/06/2011
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Examens professionnels : Rédacteur par voie de promotion interne / Rédacteur chef - Cat. B - Session 2006 - Numéro d'ouvrage
Cet ouvrage présente les épreuves écrites des sessions 2006 aux examens professionnels de rédacteur par voie de promotion interne et à celui de rédacteur chef organisés par le Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne de la région d'Ile-de-France Il permet de se préparer : - à l'épreuve...
Date de mise en ligne 22/03/2007
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Statut des fonctionnaires territoriaux - Questions/réponses pratiques à usage quotidien - Numéro d'ouvrage
Spécialiste en gestion des ressources humaines dans le secteur public, Pascal NAUD a réuni dans ce classeur près de 300 questions fréquemment posées dans le domaine de la gestion administrative des ressources humaines : après un congé de maladie, un fonctionnaire est-il tenu de reprendre ses fonctions avant de partir en congés annuels ? La vie...
Date de mise en ligne 25/04/2012
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Délégations de pouvoir, de fonction et de signature dans les collectivités territoriales - Numéro d'ouvrage
Les délégations de compétences constituent une pratique courante et indispensable au sein des différentes collectivités territoriales et de leurs groupements. Pourtant, le régime juridique de ces délégations, et notamment la portée exacte de leurs effets, est souvent source d'incertitude. C'est pourquoi le présent ouvrage...
Date de mise en ligne 26/10/2010
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Les concessions de plage - Numéro d'ouvrage
L'exploitation des plages a valeur de symbole et confronte des objectifs divergents, parfois même antinomiques, que le législateur et le pouvoir réglementaire ont tenté d'encadrer. Cette volonté s'est concrétisée dernièrement par la publication du décret du 26 mai 2006 relatif aux concessions de plage. S'il ne permet...
Date de mise en ligne 13/12/2007
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Guide d'aide à la rédaction des actes administratifs - Communes et groupements de communes - Numéro d'ouvrage
Les actes administratifs des communes et des groupements de communes sont soumis au respect d'un certain nombre de règles de forme qui conditionnent souvent leur légalité. Qu'il s'agisse des actes des organes délibérants ou des exécutifs communaux et intercommunaux, il est donc déterminant de connaître le formalisme propre à...
Date de mise en ligne 22/10/2010
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Les risques naturels - De la connaissance pratique à la gestion administrative - Numéro d'ouvrage
Comment prévenir et gérer les risques ? Quelles sont les responsabilités des élus ? En rédigeant cet opus, l'auteur a voulu rassembler tous les outils tant sur le plan technique que réglementaire, pour répondre aux attentes des collectivités et aider les élus à gérer ces phénomènes. L'auteur présente...
Date de mise en ligne 25/04/2010
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Les agents non titulaires - Numéro d'ouvrage
La fonction publique territoriale compte 1,7 million d'agents. 70 % d'entre eux sont des fonctionnaires (stagiaires et titulaires), 30 % sont des agents non titulaires. Le terme « agent non titulaire » recouvre des situations juridiques très hétérogènes (voir chapitre I). Sont regroupés, d'une part, les agents non titulaires de droit public (25 %...
Date de mise en ligne 26/04/2012
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RAEP : construire et défendre le dossier - Numéro d'ouvrage
L'épreuve de RAEP (Reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle) est une épreuve de concours récemment introduite dans la fonction publique. Elle est apparue dans le contexte de la loi de modernisation de l'administration du 2 février 2007 qui posait les principes d'une plus grande professionnalisation des agents. La RAEP est donc...
Date de mise en ligne 22/03/2012
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Les collectivités locales en chiffres 2012 - Numéro d'ouvrage
L'objectif de cette édition annuelle est de présenter les dernières informations statistiques sur les collectivités locales, avec : - les chiffres clés, clairement structurés sous forme de tableaux ; - des données sur les structures, les finances, les personnes des collectivités locales. On y trouve avec les principaux chapitres sur les...
Date de mise en ligne 17/04/2012
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Les agents contractuels des collectivités locales - Numéro d'ouvrage
Près de 1,5 million d'agents dont 400 000 contractuels gravitent autour des collectivités locales, faisant bien souvent de ces dernières le premier employeur local. Présentés comme dérogatoires au statut, les contractuels apparaissent aujourd'hui comme une véritable constante dans la fonction publique, et le législateur, loin d'y...
Date de mise en ligne 29/03/2012
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L'administration et les institutions administratives - Numéro d'ouvrage
L'administration est au c½ur des réflexions publiques. Cet ouvrage en dresse un panorama complet, organisé autour de huit thèmes, adaptés à la forme de la collection (questions-réponses) et à son esprit pédagogique : - Définition de l'administration ; - L'administration d'État ; - L'administration territoriale...
Date de mise en ligne 10/01/2008
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Mémento de police administrative - Numéro d'ouvrage
Cet ouvrage s'adresse en priorité aux maires, adjoints et autres élus, mais également à l'ensemble des agents des collectivités territoriales qui concourent tous les jours à la sécurité de nos concitoyens et autres fonctionnaires territoriaux. Du directeur général des services au garde champêtre, en passant par l'agent...
Date de mise en ligne 30/12/2008
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