Documents sur : grenelle
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Grenelle Environnement : Les Ardennes, département pilote pour la mise en oeuvre accélérée de la rénovation énergétique des bâtiments
Réduire de 38% d'ici 2020 les consommations d'énergie dans le parc des bâtiments existants et de 50% les émissions de gaz à effet de serre, tel sont les objectifs ambitieux du Grenelle Environnement.Compte tenu de l'ampleur des chantiers à engager dans des délais courts, une mobilisation rapide et une coordination forte de tous les acteurs...
Date de mise en ligne 17/07/2009
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Bio ou F1, il faudra choisir
Un circuit de Formule 1 pourrait voir le jour aux environs de Flins et des Mureaux dans les Yvelines. Mais ce circuit s’implanterait sur des terres agricoles, vouées à l’agriculture biologique. Des projets agricoles antérieurs ont déjà été mis en place, des investissements importants réalisés par les agriculteurs pour...
Date de mise en ligne 20/01/2009
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Recrutement sans concours pour le Ministère de l'éducation nationale
15 postes d'adjoints administratifs de 2e classe sont à pourvoir. Le dossier de candidature devra être adressé uniquement par voie postale, sous pli correctement affranchi, avant le 15 juin 2007, à minuit, le cachet de la poste faisant foi, à l'adresse suivante : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur...
Date de mise en ligne 25/05/2007
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Les écocités
Lors du conseil des ministres du 20 octobre, le secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme a présenté une communication relative aux Ecocités.L'appel à projets, lancé le 19 octobre, permet aux agglomérations pilotes de présenter des projets opérationnels jusqu'au 15 mars 2011.Les treize Ecocités...
Date de mise en ligne 25/10/2010
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800 millions d'euros pour 50 projets de transport en commun en site propre
Jean-Louis Borloo, Dominique Bussereau, Hubert Falco, et Fadela Amara, ont présenté 50 projets de transport en commun en site propre (TCSP) qui seront soutenus par l'État d'ici à 2011. Ces chantiers, identifiés dans le cadre d'un appel à projets lancé en octobre 2008, s'inscrivent dans la démarche du Grenelle Environnement en faveur...
Date de mise en ligne 04/05/2009
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Priorité à l'isolation thermique
« L'énergie la moins chère, c'est celle qu'on ne consomme pas ». Le Grenelle de l'environnement, et son bras armé la RT 2012, contraint désormais les propriétaires et constructeurs immobiliers à améliorer l'isolation thermique des bâtiments. Au-delà de ces obligations, le poids croissant des factures d'énergie...
Date de mise en ligne 24/01/2011
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Le PLU après la loi portant engagement national pour l'environnement (ENE)
En substituant le plan local d'urbanisme au plan d'occupation des sols, la loi solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000 posait déjà les bases d'un urbanisme plus économe en espace. La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (dite Grenelle 2) s'inscrit non seulement dans la continuité...
Date de mise en ligne 22/12/2010
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Plans climat : un enjeu majeur à l'échelle des territoires
Le Plan climat énergie territorial (PCET) est un projet de développement durable qui vise à lutter contre le changement climatique et à réduire les émissions de gaz à effet de serre. Selon la loi Grenelle 2, les collectivités locales de plus de 50000 habitants devront s'être dotées d'un PCET d'ici la fin 2012. De la...
Date de mise en ligne 08/12/2010
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Les schémas de cohérence écologique : Rhône-Alpes et l'Isère ont pris de l'avance
Créés par le Grenelle 2, les schémas de cohérence écologiquesont destinés à créer des corridors écologiques pour enrayerla perte de la biodiversité. La région Rhône-Alpes n'avait pasattendu la législation pour s'engager dans une telle démarcheavec l'élaboration de sa cartographie...
Date de mise en ligne 08/02/2011
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La RT 2012 : un changement qualitatif
Après deux ans de travaux mais avec un mois d'avance, les premiers textes concernant la réglementation thermique 2012 sont parus le 27 octobre 2010 avec le décret n° 2010-1269 et l'arrêté relatifs aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions. Inscrite dans le Grenelle 1, la réglementation...
Date de mise en ligne 08/12/2010
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Guide de l'élu délégué à l'urbanisme
Ce Dossier d'experts présente la réforme initiée par les dispositions de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, votée le 12 juillet 2010, dite loi « Grenelle II ». Il ne s'agit pas d'une réforme complète du Code de l'urbanisme, plutôt d'une modernisation, d'une adaptation des documents...
Date de mise en ligne 05/11/2010
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La mobilité durable - Les aides aux transports urbains
Le Grenelle de l'environnement a confirmé que le secteur des transports était responsable d'une part significative de la croissance des gaz à effet de serre en France. L'objectif fixé est de baisser de 20 % les émissions de CO2 dans les douze années à partir de 2008. La loi de programmation du 3 août 2009, dite loi « Grenelle 1...
Date de mise en ligne 28/10/2009
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Les documents d'urbanisme littoraux
Les documents d'urbanisme littoraux sont avant tout des documents d'urbanisme. À ce titre, ils doivent respecter l'ensemble des règles propres à ce type de documents, et notamment la loi SRU modifiée. Après une période délicate, deux mouvements sont intervenus pour rendre plus opérationnels les documents d'urbanisme locaux : le...
Date de mise en ligne 05/04/2011
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Réussir son PLU
Cette nouvelle édition présente la réforme initiée par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle II ». Le plan local d'urbanisme (PLU) est un outil d'urbanisme, mais aussi d'aménagement, majeur pour les collectivités locales. Il doit prendre en compte l'ensemble des documents...
Date de mise en ligne 26/11/2010
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Construction durable et HQE - Mémento du maître d'ouvrage
La construction durable est le fruit d'une forte ambition et d'une expérience approfondie. Cet ouvrage est lui-même conçu avec les mêmes ingrédients : une vision s'inscrivant dans la dynamique du Grenelle de l'Environnement, une pratique de terrain fondée sur une participation des auteurs à la conception, la mise en oeuvre et l'évaluation...
Date de mise en ligne 25/04/2011
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