Documents sur : monuments historiques
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Comprendre la mécanique de la TVA et la récente évolution de la jurisprudence européenne
Le FCTVA n'effraie guère les financiers territoriaux, même si les exceptions se multiplient aux critères historiques d'éligibilité. Mais autrement plus aride apparaît souvent la gestion de la TVA dite fiscale, celle qui frappe les services « assujettis », principalement les SPIC. La méconnaissance de la réglementation...
Date de mise en ligne 14/06/2006
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La transmission du savoir
Transmettre, une activité humaine qui, depuis les fresques des grottes préhistoriques, est une préoccupation constante. Dès lors que l'homme a su dessiner, il a voulu raconter sa propre histoire et transmettre le fruit de ses expériences. Cette préoccupation est aussi celle des personnels des collectivités.
Date de mise en ligne 23/02/2005
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Communiquer en code 2D
Horaires des services publics, passage des bus, vidéos explicatives, monuments historiques... ces nouveaux codes barres peuvent être des outils précieux pour la communication des collectivités. Code 2D mode d'emploi.
Date de mise en ligne 20/07/2011
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La procédure de péril applicable aux monuments funéraires menaçant ruine
La procédure de péril particulière aux monuments funéraires menaçant ruine est entrée en vigueur le 31 janvier 2011. Un schéma récapitulatif permet d'envisager les modalités de cette procédure
Date de mise en ligne 22/03/2011
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Églises : par ici la visite
Abbatiales, basiliques et cathédrales sont des lieux fréquents de concert. Elles méritent des visites guidées dont les communes, directement ou indirectement, prennent l'initiative. Un arrêt récent de la cour administrative d'appel de Marseille confirme et précise les règles auxquelles les communes et leurs maires doivent se référer...
Date de mise en ligne 15/09/2010
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La ville de Douai
45 000 habitants, au coeur d'une agglomération de plus de 250 000 habitants - à une heure de Paris par TGV - Douai, capitale judiciaire du Nord, ville universitaire et culturelle, est dotée d'établissements d' enseignement supérieur, de sites culturels et historiques
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Adjoint du patrimoine 1ère classe
Le cadre d'emplois d'adjoint territorial du patrimoineI. - Les adjoints territoriaux du patrimoine de 2e classe peuvent occuper un emploi : 1° Soit de magasinier de bibliothèques ; en cette qualité, ils sont chargés de participer à la mise en place et au classement des collections et d'assurer leur équipement, leur entretien matériel...
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Adjoint du patrimoine 1ère classe
Le cadre d'emplois d'adjoint territorial du patrimoineI. - Les adjoints territoriaux du patrimoine de 2e classe peuvent occuper un emploi : 1° Soit de magasinier de bibliothèques ; en cette qualité, ils sont chargés de participer à la mise en place et au classement des collections et d'assurer leur équipement, leur entretien matériel...
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Adjoint du patrimoine 1ère classe
Le cadre d'emplois d'adjoint territorial du patrimoineI. - Les adjoints territoriaux du patrimoine de 2e classe peuvent occuper un emploi : 1° Soit de magasinier de bibliothèques ; en cette qualité, ils sont chargés de participer à la mise en place et au classement des collections et d'assurer leur équipement, leur entretien matériel...
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Guide des ratios financiers
Les ratios sont des outils d'analyse qui permettent de comparer les données d'une collectivité par rapport aux collectivités de même nature, appartenant à une même strate démographique, et de mesurer les évolutions historiques d'un ratio pour une même collectivité. Cet « Essentiel sur... » expose les règles relatives...
Date de mise en ligne 28/02/2012
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Le marketing du patrimoine culturel
La première loi sur la protection des monuments historiques a été votée en 1887. Progressivement, ce cadre légal a évolué pour prendre en compte non seulement les monuments classés, mais également tout le patrimoine de proximité qui contribue à donner leur caractère aux territoires. Aujourd'hui, la protection...
Date de mise en ligne 28/02/2003
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Les questions sociales aux concours
Une présentation claire et synthétique pour vous aider à retenir l'essentiel de ce qu'il faut connaître sur le sujet. L'épreuve de questions sociales est présente dans plusieurs concours comme le concours externe d'accès aux IRA (Instituts régionaux d'administration). Sont aussi concernés par cette matière...
Date de mise en ligne 29/09/2010
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Les collectivités territoriales et la décentralisation - 6e édition
Une nouvelle édition qui fait le point sur les évolutions majeures intervenues après l'adoption de la loi de réforme des collectivités en décembre 2010 Après la réforme adoptée en 2010, cet ouvrage dresse le portait des collectivités territoriales et présente leur mode de fonctionnement actuel, ainsi que les transformations...
Date de mise en ligne 01/01/2011
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Les institutions de la France - 3e édition
La révision constitutionnelle de juillet 2008 et les nouveaux règlements de l'Assemblée nationale et du Sénat de mai et juin 2009 ont modifié les institutions de la Ve République dans le sens d'un rééquilibrage en faveur du Parlement. Cet ouvrage présente les nouveaux modes de fonctionnement des institutions de la France. Il...
Date de mise en ligne 22/03/2010
Article de revue
Collectivité
Fiche concours
Numéro d'ouvrage
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